RIVAL

Marque suisse · 436624 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
436624
Numéro de demande
11668/1995
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
17 oct. 1995
Enregistrée
7 févr. 1997
Publiée
13 mars 1997
Radiée
4 nov. 1999
Motif
À la demande du titulaire
Source
Swissreg

Produits et services

Produits chimiques

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; Produits pour le traitement des semences; Régulateurs de croissance des plantes; Produits pour protéger les semences et les plantes contre les agents pathogènes des plantes; Fortifiants pour plantes, produits phytosanitaires pour la prévention des maladies des plantes

Texte déposé

Chemische Erzeugnisse für land-, garten- und forstwirtschaftliche Zwecke; Mittel zur Saatgutbehandlung; Pflanzenwachstumsregulatoren; Mittel zum Schutz von Saatgut und Pflanzen gegen Pflanzenpathogene; Pflanzenstärkungsmittel, Pflanzenschutzprodukte zur Vorbeugung gegen Pflanzenkrankheiten.

Produits pharmaceutiques

Préparations pour détruire les animaux nuisibles; Produits pour le traitement des maladies des plantes; Fongicides, nématicides, herbicides

Texte déposé

Mittel zur Vertilgung von schädlichen Tieren; Mittel zur Behandlung von Krankheiten bei Pflanzen; Fungizide, Nematizide, Herbizide.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 1999

    Radié à la demande du titulaire

    Publié dans la FOSC No 249 du 22.12.1999

  2. 6 mai 1999

    Transféré

    Titulaire
    CIBA-GEIGY AG, Klybeckstrasse 141, 4002 Basel → Novartis AG, 4002 Basel

    Publié dans la FOSC No 87 du 06.05.1999

  3. 13 mars 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 49 du 13.03.1997

Parties

Titulaire

Novartis AG

4002 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.