telecom systems TS
Marque suisse · 436670 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 436670
- Numéro de demande
- 09157/1995
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- telecom systems TS ((fig.))
- Déposée
- 20 juil. 1995
- Enregistrée
- 7 févr. 1997
- Publiée
- 13 mars 1997
- Radiée
- 12 févr. 2026
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- Rouge, gris.
- Classification de Vienne
- 26.04.04, 26.04.09
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Equipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs.
Télécommunications
Télécommunications
Texte déposé
Télécommunications.
Sciences, technologie et informatique
Conseils en télécommunications.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 févr. 2026
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 12.02.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 12.02.2026
- 18 sept. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Alain Alberini, sigma legal, Rue de Berne 10, 1201 Genève
Publié dans Swissreg le 18.09.2019
- 8 juil. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 08.07.2015
- 25 juil. 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 142 du 25.07.2005
- 13 mars 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 49 du 13.03.1997
Parties
Titulaire
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.