MASSHARD

Marque suisse · 436739 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
436739
Numéro de demande
07816/1995
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
MASSHARD ((fig.))
Déposée
18 mai 1995
Enregistrée
13 févr. 1997
Publiée
14 mars 1997
Radiée
11 déc. 2025
Motif
Non prolongée
Classification de Vienne
27.05.01, 27.05.25
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits

Texte déposé

Konserviertes, getrocknetes und gekochtes Obst und Gemüse.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 déc. 2025

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    11.12.2025
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 11.12.2025

  2. 24 déc. 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 24.12.2014

  3. 15 sept. 2011

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Masshard Swisskraut AG, Heuweidlistrasse 17,, Postfach 245, 8340 Hinwil → Masshard Swisskraut AG, Niedermattstrasse 30, 4538 Oberbipp

    Publié dans Swissreg le 15.09.2011

  4. 17 mai 2005

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Schöni & Masshard AG, Heuweidlistrasse 17, Postfach 245, 8340 Hinwil → Masshard Swisskraut AG, Heuweidlistrasse 17,, Postfach 245, 8340 Hinwil

    Publié dans la FOSC No 93 du 17.05.2005

  5. 17 mai 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 93 du 17.05.2005

  6. 23 sept. 1997

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Schöni + Masshard AG, Heuweidlistrasse 15, 8340 Hinwil → Schöni & Masshard AG, Heuweidlistrasse 17, Postfach 245, 8340 Hinwil

    Publié dans la FOSC No 182 du 23.09.1997

  7. 14 mars 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 50 du 14.03.1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.