MASSHARD
Marque suisse · 436739 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 436739
- Numéro de demande
- 07816/1995
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- MASSHARD ((fig.))
- Déposée
- 18 mai 1995
- Enregistrée
- 13 févr. 1997
- Publiée
- 14 mars 1997
- Radiée
- 11 déc. 2025
- Motif
- Non prolongée
- Classification de Vienne
- 27.05.01, 27.05.25
- Source
- Swissreg
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits
Texte déposé
Konserviertes, getrocknetes und gekochtes Obst und Gemüse.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 déc. 2025
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 11.12.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 11.12.2025
- 24 déc. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 24.12.2014
- 15 sept. 2011
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Masshard Swisskraut AG, Heuweidlistrasse 17,, Postfach 245, 8340 Hinwil → Masshard Swisskraut AG, Niedermattstrasse 30, 4538 Oberbipp
Publié dans Swissreg le 15.09.2011
- 17 mai 2005
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Schöni & Masshard AG, Heuweidlistrasse 17, Postfach 245, 8340 Hinwil → Masshard Swisskraut AG, Heuweidlistrasse 17,, Postfach 245, 8340 Hinwil
Publié dans la FOSC No 93 du 17.05.2005
- 17 mai 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 93 du 17.05.2005
- 23 sept. 1997
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Schöni + Masshard AG, Heuweidlistrasse 15, 8340 Hinwil → Schöni & Masshard AG, Heuweidlistrasse 17, Postfach 245, 8340 Hinwil
Publié dans la FOSC No 182 du 23.09.1997
- 14 mars 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 50 du 14.03.1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.