oval
Marque suisse · 436758 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 436758
- Numéro de demande
- 12823/1995
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- oval ((fig.))
- Déposée
- 16 nov. 1995
- Enregistrée
- 13 févr. 1997
- Publiée
- 14 mars 1997
- Protégée jusqu’au
- 16 nov. 2035
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 26.01.02, 26.01.04, 26.01.18
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Tous produits horlogers, montres, pendules mécaniques, pendulettes; horloges, chronomètres et montres marine; mouvements d'horlogerie servant également à animer des objets et figurines en bronze ou en métaux précieux.
Instruments de musique
Automates et boîtes à musique.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 nov. 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 16.11.2025 → 16.11.2035
Publié dans Swissreg le 14.11.2025
- 27 oct. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Griffes Consulting S.A., Route de Florissant 81, 1206 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
- 27 oct. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Gsmart IP SA, Route de Florissant 81, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
- 10 juin 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 10.06.2015
- 4 juil. 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 127 du 04.07.2005
- 14 avr. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds → Griffes Consulting S.A., Route de Florissant 81, 1206 Genève
Publié dans la FOSC No 71 du 14.04.2003
- 14 avr. 2003
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Parmigiani, mesure et, art du temps S.A., 33, Hôpital, 2114 Fleurier → Parmigiani Fleurier S.A., 11, Rue du Temple, 2114 Fleurier
Publié dans la FOSC No 71 du 14.04.2003
- 14 mars 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 50 du 14.03.1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.