Marque figurative
Marque suisse · 436858 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 436858
- Numéro de demande
- 02968/1996
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 26 avr. 1996
- Enregistrée
- 14 févr. 1997
- Publiée
- 17 mars 1997
- Protégée jusqu’au
- 26 avr. 2036
- Priorité
- 31.10.1995 US
- Remarques
- Detaillierte Liste im Dossier.
- Classification de Vienne
- 03.11.10
Produits et services
Véhicules
Fahrradbestandteile, insbesondere Fahrradbremsen und Bestandteile von Fahrradbremsen, Fahrrad-Federungen, Fahrradlager und Teile hievon, Fahrrad-Radnaben und Fahrrad-Tretkurbeln.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 avr. 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 26.04.2026 → 26.04.2036
Publié dans Swissreg le 27.04.2026
- 23 mai 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass & Partner, Dufourstrasse 101, Postfach, 8034 Zürich → R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 23.05.2016
- 27 avr. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 27.04.2016
- 26 sept. 2005
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Dia-Compe U.S.A. Inc., 355 Cane Creek Road, Fletcher (NC 28732), Etats-Unis d'Amérique → Cane Creek Cycling Components, Inc., 355 Cane Creek Road, Fletcher (NC 28732), Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FOSC No 186 du 26.09.2005
- 26 sept. 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 186 du 26.09.2005
- 17 mars 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 51 du 17.03.1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.