EVERSWISS
Marque suisse · 436879 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 436879
- Numéro de demande
- 03945/1996
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- EVERSWISS ((fig.))
- Déposée
- 31 mai 1996
- Enregistrée
- 14 févr. 1997
- Publiée
- 17 mars 1997
- Protégée jusqu’au
- 31 mai 2036
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 17.01.01, 17.01.03, 24.13.25, 26.01.02, 26.01.04, 26.01.10, 27.01.01, 27.01.07, 27.01.25, 27.05.01, 27.05.22
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques et leurs parties; tous ces produits étant de provenance suisse.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 mars 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 31.05.2026 → 31.05.2036
Publié dans Swissreg le 16.03.2026
- 4 mai 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 04.05.2016
- 26 juin 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds → BUGNION S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève
Publié dans la FOSC No 121 du 26.06.2006
- 26 juin 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 121 du 26.06.2006
- 17 mars 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 51 du 17.03.1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.