Losange
Marque suisse · 436995 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 436995
- Numéro de demande
- 13027/1995
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Losange ((fig.))
- Déposée
- 23 nov. 1995
- Enregistrée
- 20 févr. 1997
- Publiée
- 19 mars 1997
- Protégée jusqu’au
- 23 nov. 2035
- Classification de Vienne
- 27.05.01
- Source
- Swissreg
Produits et services
Vêtements et chaussures
Pulls homme et dame.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 août 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 23.11.2025 → 23.11.2035
Publié dans Swissreg le 18.08.2025
- 21 oct. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 21.10.2015
- 10 avr. 2007
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Inteltech SA, 10, rue J.-L.-Pourtalès, 2001 Neuchâtel → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans la FOSC No 68 du 10.04.2007
- 9 janv. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BUGNION S.A., 10, route de Florissant, 1206 GENEVE → Inteltech SA, 10, rue J.-L.-Pourtalès, 2001 Neuchâtel
Publié dans la FOSC No 5 du 09.01.2006
- 9 janv. 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 5 du 09.01.2006
- 27 mai 2002
Transféré
- Titulaire
- Delta Tricot SA, 1895 Vionnaz → Hermes International, 24, Rue du Faubourg Saint-Honoré, F-75008 Paris, France
- Mandataire
- BUGNION S.A., 10, route de Florissant, 1206 GENEVE
Publié dans la FOSC No 99 du 27.05.2002
- 19 mars 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 53 du 19.03.1997
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.