MD

Marque suisse · 437004 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
437004
Numéro de demande
14005/1995
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
MD ((fig.))
Déposée
27 déc. 1995
Enregistrée
20 févr. 1997
Publiée
19 mars 1997
Radiée
1 août 2016
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Boîtes et bracelets de montres en plaqué or galvanique.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2016

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 01.08.2016

  2. 11 sept. 2006

    Transféré

    Titulaire
    Microndor M. Doffey, 8, rue Wasen, 2502 Bienne → Microndor, Jean-Luc Doffey, 8, rue Wasen,, Case postale 4146, 2502 Bienne

    Publié dans la FOSC No 175 du 11.09.2006

  3. 11 sept. 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 175 du 11.09.2006

  4. 19 mars 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 53 du 19.03.1997

Parties

Titulaire

Microndor Jean-Luc Doffey

8, rue Wasen, Case postale 4146, 2502 Bienne

Radiée du registre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.