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Marque suisse · 437055 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 437055
- Numéro de demande
- 00621/1996
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 30 janv. 1996
- Enregistrée
- 20 févr. 1997
- Publiée
- 19 mars 1997
- Radiée
- 22 août 2026
- Motif
- Non prolongée
- Langue de la procédure
- italien
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Profondimètres, altimètres.
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques, montres.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 août 2026
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 22.08.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 22.08.2026
- 22 juin 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- M. Zardi & CO. S.A., Via G.B. Pioda, 6, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 22.06.2021
- 2 mai 2016
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Artime S.A., 2, ruelle W. Mayor, 2000 Neuchâtel → Sector Group S.A., 2, ruelle W. Mayor, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 02.05.2016
- 2 mai 2016
Transféré
- Titulaire
- Sector Group S.A., 2, ruelle W. Mayor, 2000 Neuchâtel → Morellato S.p.A., via Commerciale 29, 35010 Fratte, Santa Giustina in Colle, Padova, Italie
- Mandataire
- Jacobacci & Partners SA, Via Luganetto 3, 6962 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 02.05.2016
- 27 janv. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 27.01.2016
- 24 mars 2014
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Jacobacci & Partners S.A., 2, avenue de la Gare des Eaux-Vives, 1207 Genève → Jacobacci & Partners SA, Via Luganetto 3, 6962 Lugano
Publié dans Swissreg le 24.03.2014
- 14 janv. 2008
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Jacobacci & Perani S.A., 2, avenue de la Gare, des Eaux-Vives, 1207 Genève → Jacobacci & Partners S.A., 2, avenue de la Gare des Eaux-Vives, 1207 Genève
Publié dans la FOSC No 8 du 14.01.2008
- 6 mars 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 45 du 06.03.2006
1 entrée antérieure
- 19 mars 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 53 du 19.03.1997
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.