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Marque suisse · 437065 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 437065
- Numéro de demande
- 08657/1996
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 21 nov. 1996
- Enregistrée
- 20 févr. 1997
- Publiée
- 19 mars 1997
- Protégée jusqu’au
- 21 nov. 2036
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques et leurs parties
Texte déposé
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques et leurs parties.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 21.11.2026 → 21.11.2036
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 15 oct. 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Chopard International SA, Route de Promenthoux, 1197 Prangins → Chopard International SA, Rue de Veyrot 14, 1217 Meyrin
Publié dans Swissreg le 15.10.2026
- 19 oct. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 19.10.2016
- 1 juin 2016
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 01.06.2016
- 6 nov. 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 215 du 06.11.2006
- 6 nov. 2006
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Chopard International S.A., 55, boulevard de Pérolles, 1700 Fribourg → Chopard International SA, Route de Promenthoux, 1197 Prangins
Publié dans la FOSC No 215 du 06.11.2006
- 21 oct. 1999
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Chopard Holding S.A., 55, boulevard de Pérolles, 1700 Fribourg → Chopard International S.A., 55, boulevard de Pérolles, 1700 Fribourg
Publié dans la FOSC No 205 du 21.10.1999
- 19 mars 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 53 du 19.03.1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.