Marque figurative
Marque suisse · 437077 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 437077
- Numéro de demande
- 12124/1995
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 24 oct. 1995
- Enregistrée
- 20 févr. 1997
- Publiée
- 20 mars 1997
- Radiée
- 29 mai 2006
- Motif
- Non prolongée
- Priorité
- 03.05.1995 GB
- Source
- Swissreg
Produits et services
Éclairage, chauffage et sanitaire
Cabines de toilette, de salle de bain et de lavabo.
Matériaux de construction non métalliques
Cabines de toilette, de salle de bain et de lavabo, revêtements (construction), conduits pour installation de ventilation et de climatisation, toitures, tous les produits précités non métalliques; cloisons, lambis, boiserie, installations pour portes et fenêtres, parties et accessoires de tous ces produits compris dans la classe 19.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2006
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 116 du 19.06.2006
- 20 mars 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 54 du 20.03.1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.