Marque figurative
Marque suisse · 437086 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 437086
- Numéro de demande
- 13686/1995
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 18 déc. 1995
- Enregistrée
- 20 févr. 1997
- Publiée
- 20 mars 1997
- Protégée jusqu’au
- 18 déc. 2035
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 03.01.04, 03.01.20, 03.01.24
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiserie; glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices, glaces à rafraîchir.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 oct. 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 18.12.2025 → 18.12.2035
Publié dans Swissreg le 09.10.2025
- 25 juin 2024
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Kellogg Company, One Kellogg Square, Battle Creek (MI 49016-3599), Etats-Unis d'Amérique → Kellanova, One Kellogg Square, PO Box 3599, Battle Creek, Michigan 49016, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 23 févr. 2018
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 23.02.2018
- 25 nov. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 25.11.2015
- 25 avr. 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 79 du 25.04.2005
- 20 mars 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 54 du 20.03.1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.