Marque figurative
Marque suisse · 437096 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 437096
- Numéro de demande
- 07616/1996
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 17 oct. 1996
- Enregistrée
- 20 févr. 1997
- Publiée
- 20 mars 1997
- Protégée jusqu’au
- 17 oct. 2026
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 09.01.01, 09.01.03, 26.01.05
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits pharmaceutiques
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ainsi que préparations pour les soins de santé; produits diététiques à usage médical
Texte déposé
Pharmazeutische und veterinärmedizinische Erzeugnisse sowie Präparate für die Gesundheitspflege; diätetische Erzeugnisse für medizinische Zwecke.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 25.01.2022
- 25 janv. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troller Hitz Troller, Rechtsanwälte, Münstergasse 38, 3011 Bern
Publié dans Swissreg le 25.01.2022
- 10 août 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 10.08.2016
- 8 avr. 2014
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern → FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern
Publié dans Swissreg le 08.04.2014
- 6 déc. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Heinz Schweizer, Rechtsanwalt, Am Guggenberg 20, 8053 Zürich → Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern
Publié dans Swissreg le 06.12.2010
- 6 nov. 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 215 du 06.11.2006
- 9 oct. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Heinz Schweizer, Rechtsanwalt, Am Guggenberg 20, 8053 Zürich
Publié dans la FOSC No 195 du 09.10.2006
- 5 déc. 2005
Transféré
- Titulaire
- F. Hoffmann-La Roche AG, Grenzacherstrasse 124, 4002 Basel → Bayer Consumer Care AG, Peter Merian-Str. 84, 4052 Basel
Publié dans la FOSC No 236 du 05.12.2005
1 entrée antérieure
- 20 mars 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 54 du 20.03.1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.