RC-Cornet
Marque suisse · 437118 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 437118
- Numéro de demande
- 05955/1996
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- RC-Cornet ((fig.))
- Déposée
- 19 août 1996
- Enregistrée
- 21 févr. 1997
- Publiée
- 20 mars 1997
- Protégée jusqu’au
- 19 août 2036
- Priorité
- 24.02.1996 DE
- Classification de Vienne
- 27.05.01
- Source
- Swissreg
Produits et services
Appareils médicaux
Medizinische Geräte, insbesondere zur Atmungsunterstützung.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 19.08.2026 → 19.08.2036
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
- 17 mars 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 17.03.2023
- 17 mars 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Patent- und Markenanwälte, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 17.03.2023
- 8 mars 2023
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- R. Cegla GmbH & Co. KG, Rhönstrasse 3, 56410 Montabaur, Allemagne → CEGLA Medizintechnik GmbH, Horresser Berg 1, 56410 Montabaur, Allemagne
Publié dans Swissreg le 08.03.2023
- 27 juil. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 27.07.2016
- 27 sept. 2010
Adresse du mandataire modifiée
Publié dans Swissreg le 27.09.2010
- 3 juil. 2006
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Schmauder & Wann, Patentanwaltsbüro, Inhaber Klaus Schmauder, Zwängiweg 7, 8038 Zürich → Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans la FOSC No 126 du 03.07.2006
- 26 juin 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 121 du 26.06.2006
1 entrée antérieure
- 20 mars 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 54 du 20.03.1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.