Marque figurative

Marque suisse · 437204 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
437204
Numéro de demande
02412/1996
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
3 avr. 1996
Enregistrée
26 févr. 1997
Publiée
24 mars 1997
Radiée
13 nov. 2006
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
noir, bleu, gris, orange, brun clair, brun foncé.
Source
Swissreg

Produits et services

Cosmétiques et produits de nettoyage

Savons, shampooings, dentifrices, laits et produits pour la toilette en général; produits de la parfumerie et notamment parfums, eaux de toilette, déodorants à usage personnel; produits cosmétiques, rouges à lèvres, laques pour les ongles, produits de maquillage, pommades à usage cosmétique, poudre pour le visage, crèmes de beauté, produits cosmétiques pour les soins de la peau.

Électronique, logiciels et instruments

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; bandes magnétiques, bandes vidéo, films cinématographiques impressionnés, supports d'enregistrement sonores, disques acoustiques, disques compacts, audio, vidéo, optiques; cassettes audio et vidéo; ordinateurs, logiciels progiciels, périphériques d'ordinateurs; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information, lunettes de vue, lunettes de soleil.

Bijouterie et horlogerie

Articles de bijouterie en métaux précieux ou de fantaisie, bracelets, colliers, bagues, boutons de manchette, boucles d'oreilles, montres et instruments chronométriques en général, épingles de parure, porte-clefs de fantaisie.

Instruments de musique

Instruments de musique

Texte déposé

Instruments de musique.

Papier et imprimés

Produits de l'imprimerie, magazines, journaux, publications et livres; articles pour reliures, articles d'emballage tels que des boîtiers, chemises et pochettes pour disques, disques compacts et cassettes; photographies; matériel pour les artistes; pinceaux; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.

Cuir et bagages

Articles en cuir, en peau et en imitation cuir tels que cartables, sacs, sacoches, malles; parapluies, portefeuilles, articles de maroquinerie.

Vêtements et chaussures

Vêtements, en particulier pantalons, chemises et chemisettes, jupes et robes, blousons et pardessus; chaussures, en particulier bottes pour la moto, produits de la chapellerie, et tous vêtements à usage sportif, vêtements en cuir.

Éducation, divertissement et sport

Organisation de manifestations sportives, de compétitions sportives, organisation de spectacles; édition, publication de livres, revues, disques, disques compacts, cassettes. Prêts de livres. Divertissement radiophoniques et télévisés. Production de films, de disques, disques compacts, cassettes audio et vidéo. Services de studio d'enregistrement, agences pour artistes, auditions d'artistes études de projets artistiques et notamment musicaux. Production de spectacles. Services d'orchestres, de chanteurs. Discothèques. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisations de concours en matière d'éducation ou de divertissement.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 déc. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 235 du 04.12.2006

  2. 6 juin 1997

    LPS

    LPS
    3, Savons, shampooings, dentifrices, laits et produits pour la toilette en général; produits de la parfumerie et notamment parfums, eaux de toilette, déodorants à usage personnel; produits cosmétiques, rouges à lèvres, laques pour les ongles, produits de maquillage, pommades à usage cosmétique, poudre pour le visage, crèmes de beauté, produits cosmétiques pour les soins de la peau., 9, Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; bandes magnétiques, bandes vidéo, films cinématographiques impressionnés, supports d'enregistrement sonores, disques acoustiques, disques compacts, audio, vidéo, optiques; cassettes audio et vidéo; ordinateurs, logiciels progiciels, périphériques d'ordinateurs; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information, lunettes de vue, lunettes de soleil., 14, Articles de bijouterie en métaux précieux ou de fantaisie, bracelets, colliers, bagues, boutons de manchette, boucles d'oreilles, montres et instruments chronométriques en général, épingles de parure, porte-clefs de fantaisie., 15, Instruments de musique., 16, Produits de l'imprimerie, magazines, journaux, publications et livres; articles pour reliures, articles d'emballage tels que des boîtiers, chemises et pochettes pour disques, disques compacts et cassettes; photographies; matériel pour les artistes; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés., 18, Articles en cuir, en peau et en imitation cuir tels que cartables, sacs, sacoches, malles; parapluies, portefeuilles, articles de maroquinerie., 25, Vêtements, en particulier pantalons, chemises et chemisettes, jupes et robes, blousons et pardessus; chaussures, en particulier bottes pour la moto, produits de la chapellerie, et tous vêtements à usage sportif, vêtements en cuir., 41, Organisation de manifestations sportives, de compétitions sportives, organisation de spectacles; édition, publication de livres, revues, disques, disques compacts, cassettes. Prêts de livres. Divertissement radiophoniques et télévisés. Production de films, de disques, disques compacts, cassettes audio et vidéo. Services de studio d'enregistrement, agences pour artistes, auditions d'artistes études de projets artistiques et notamment musicaux. Production de spectacles. Services d'orchestres, de chanteurs. Discothèques. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisations de concours en matière d'éducation ou de divertissement. → 3, Savons, shampooings, dentifrices, laits et produits pour la toilette en général; produits de la parfumerie et notamment parfums, eaux de toilette, déodorants à usage personnel; produits cosmétiques, rouges à lèvres, laques pour les ongles, produits de maquillage, pommades à usage cosmétique, poudre pour le visage, crèmes de beauté, produits cosmétiques pour les soins de la peau., 9, Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; bandes magnétiques, bandes vidéo, films cinématographiques impressionnés, supports d'enregistrement sonores, disques acoustiques, disques compacts, audio, vidéo, optiques; cassettes audio et vidéo; ordinateurs, logiciels progiciels, périphériques d'ordinateurs; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information, lunettes de vue, lunettes de soleil., 14, Articles de bijouterie en métaux précieux ou de fantaisie, bracelets, colliers, bagues, boutons de manchette, boucles d'oreilles, montres et instruments chronométriques en général, épingles de parure, porte-clefs de fantaisie., 15, Instruments de musique., 16, Produits de l'imprimerie, magazines, journaux, publications et livres; articles pour reliures, articles d'emballage tels que des boîtiers, chemises et pochettes pour disques, disques compacts et cassettes; photographies; matériel pour les artistes; pinceaux; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés., 18, Articles en cuir, en peau et en imitation cuir tels que cartables, sacs, sacoches, malles; parapluies, portefeuilles, articles de maroquinerie., 25, Vêtements, en particulier pantalons, chemises et chemisettes, jupes et robes, blousons et pardessus; chaussures, en particulier bottes pour la moto, produits de la chapellerie, et tous vêtements à usage sportif, vêtements en cuir., 41, Organisation de manifestations sportives, de compétitions sportives, organisation de spectacles; édition, publication de livres, revues, disques, disques compacts, cassettes. Prêts de livres. Divertissement radiophoniques et télévisés. Production de films, de disques, disques compacts, cassettes audio et vidéo. Services de studio d'enregistrement, agences pour artistes, auditions d'artistes études de projets artistiques et notamment musicaux. Production de spectacles. Services d'orchestres, de chanteurs. Discothèques. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisations de concours en matière d'éducation ou de divertissement.
    Classification internationale
    3,9,14-16,18,25,41 → 3,9,14-16,18,25,41

    Publié dans la FOSC No 106 du 06.06.1997

  3. 24 mars 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 56 du 24.03.1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.