XERIA

Marque suisse · 437223 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
437223
Numéro de demande
03427/1996
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
13 mai 1996
Enregistrée
26 févr. 1997
Publiée
24 mars 1997
Radiée
18 déc. 2006
Motif
Non prolongée
Priorité
20.11.1995 FR
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; véhicules automobiles, leurs éléments constitutifs, leurs parties, à savoir moteurs, boîtes de vitesses, carrosserie, châssis, directions, suspensions, transmissions, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, pneumatiques, sièges, avertisseurs contre le vol, housses de sièges, appuis-tête, dispositifs de retenue tels que ceintures de sécurité et dispositifs de sécutité gonflables, rétroviseurs, volants, attelages de remorques, porte-bagages, essuie-glace.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 9 du 15.01.2007

  2. 24 mars 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 56 du 24.03.1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.