Marque figurative
Marque suisse · 437320 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 437320
- Numéro de demande
- 07527/1995
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 10 mai 1995
- Enregistrée
- 27 févr. 1997
- Publiée
- 25 mars 1997
- Radiée
- 14 déc. 2015
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits chimiques
Produits chimiques destinés à l'industrie et à la fabrication.
Sciences, technologie et informatique
Recherche et développement de nouveaux procédés; services de conseils et consultations se référant à la technologie de procédés; services d'organisation d'échanges d'informations techniques et technologiques; services de franchisage; exploitation de droits de propriété intellectuelle; services d'asssistance de licenciés et franchisés; services de design industriel; préparation de dessins d'ingénieurs, de documentations techniques et de rapports; services d'analyse de substances ou d'échantillons à différentes étapes des procédés de fabrication; mise en service et inspection d'installations d'usines; mise en service et inspection de machines et d'appareils.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 déc. 2015
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 14.12.2015
- 2 févr. 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 02.02.2011
- 22 août 2005
Transféré
- Titulaire
- BP p.l.c., 1 St James's Square, London SW1Y 4PD, Royaume-Uni → Innovene Europe Limited, Chertsey Road, Sunbury on Thames, Middlesex TW16 7BP, Royaume-Uni
- Mandataire
- Bovard SA, Ingénieurs-conseils, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25 → Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FOSC No 161 du 22.08.2005
- 23 mai 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 97 du 23.05.2005
- 18 août 2003
Adresse modifiée
- Titulaire
- BP Amoco p.l.c., Britannic House, 1, Finsbury Circus, London EC2M 7BA, Royaume-Uni → BP p.l.c., 1 St James's Square, London SW1Y 4PD, Royaume-Uni
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → Bovard SA, Ingénieurs-conseils, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans la FOSC No 156 du 18.08.2003
- 5 août 1999
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- THE BRITISH PETROLEUM COMPANY, p.l.c., Britannic House, 1, Finsbury Circus, GB- Londres EC2M 7BA, Royaume-Uni → BP Amoco p.l.c., Britannic House, 1, Finsbury Circus, London EC2M 7BA, Royaume-Uni
Publié dans la FOSC No 150 du 05.08.1999
- 25 mars 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 57 du 25.03.1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.