Marque figurative

Marque suisse · 437411 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
437411
Numéro de demande
08613/1996
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
19 nov. 1996
Enregistrée
4 mars 1997
Publiée
26 mars 1997
Protégée jusqu’au
19 nov. 2026
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
04.05.03
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Matériaux de construction en métal; conduites, tubes, tuyaux flexibles et pièces et raccords pour conduites, tubes et tuyaux, tous fabriqués entièrement ou principalement en métal; revêtements métalliques d'étanchéité, pour utilisation dans la construction; tuyaux de décharge et chéneaux, tuyaux d'écoulement, gouttières, égouts, siphons, recouvrements pour tuyaux et conduites, clapets pour le contrôle d'installations d'alimentation en eau et pour réservoirs d'eau, tous faits entièrement ou principalement en métal; portes accordéon, segments de portes accordéon, cloisons repliables et stores roulants, tous en métal ou en métal combiné avec du plastique, du bois et du textile; des parties de ces produits faites entièrement ou principalement en métal, et en particulier des cadres, des coulisses, des cadres de baldaquin et des panneaux additionnels; des profilés en métal pour dispositifs de protection d'arête; des châssis de fenêtre en métal; des verrous de fenêtre, des fermetures et des garnitures de fenêtre, tous fabriqués entièrement ou principalement en métal; des garnitures de meubles, des poignées et des garnitures de porte, des rails pour portes accordéon, tous faits entièrement ou principalement en métal.

Éclairage, chauffage et sanitaire

Appareils pour la ventilation et l'alimentation en eau et appareils sanitaires et pièces et raccords pour tous les produits susmentionnés, trop-pleins; installations de déchets et de tropplein; réservoirs à eau, installations à eau fabriquées en plastique; tuyaux d'évacutation des fumées faisant partie d'installations de chauffage; bains, lavabos, douches et garnitures de douche; cabinets de toilette et cuvettes; appareils de W.C. et pièces et garnitures pour appareils de W.C.; raccords flexibles pour connecter des sorties de cuvettes de W.C.; aux tuyaux d'égout; toilettes portables; tuyaux en plastique pour la plomberie.

Caoutchouc, plastiques et isolants

Matériaux plastiques sous forme semi-finie pour utilisation dans la fabrication; résines synthétiques semi-finies; matériaux d'isolation; laminés à plastique, la plastique étant prédominante, sous forme de film, feuille ou tube; tuyaux et raccords pour tuyaux, tous en plastique; matériaux antisoniques et conduites en tuyau souple non-métalliques; plastique à base de résine synthétique sous forme de feuilles, blocs, barres et tuyaux; matériaux d'isolation thermique et matériaux d'isolation acoustique, tous fabriqués en résines synthétiques et matériaux d'emballage fabriqués en plastique; produits en plastique extrudés et moulés, tous pour utilisation dans la fabrication; garnitures et matériaux d'étanchéité pour des joints et pour travaux d'imperméabilisation; raccords flexibles faits en caoutchouc, caoutchouc synthétique, plastique ou autres matériaux pour connecter des sorties de cuvettes de W.C. aux tuyaux d'égout; conduites en tuyau souple nonmétalliques; raccords pour tuyaux, dispositifs de serrage et garnitures pour tuyaux, tuyauterie, pipe-lines, tous les produits susmentionnés fabriqués en plastique; carreaux, rouleaux et feuilles en matière synthétique, à utiliser comme revêtement de murs et de plafonds pour isolation thermique et acoustique; feuilles faites en matière synthétique comme revêtement de meubles, portes, murs et plafonds; pièces de véhicules et accessoires, notamment des tuyaux flexibles pour le chauffage, le refroidissement et le circuit d'eau; matières de remplissage; matériaux d'étanchement.

Matériaux de construction non métalliques

Matériaux de construction (non-métalliques); constructions préfabriquées et portables, toutes fabriquées entièrement ou principalement en matériaux non-métalliques, ainsi que les pièces et garnitures pour ces constructions; garages et portes de garage; panneaux et planches pour la construction; plaques stratifiées nonmétalliques pour la construction; fenêtres, châssis de fenêtre, portes, encadrements de porte, portes-accordéon, segments de portesaccordéon, cloisons repliables, stores roulants, portes de douche et pièces et garnitures pour tous les produits susmentionnés; carreaux et blocs, tous pour planchers, murs, plafonds et toits; revêtement de murs; planchers et matériaux utilisés pour la construction de planchers; linteaux; cloisons pour la construction; ardoises de toiture; systèmes de bord pour tuiles de toitures; matériaux de pavage, blocs, dalles, pierres et carreaux de pavage; briques, blocs et dalles pour la construction; tuyaux de décharge, chéneaux et conduites en plastique (y compris des tuyaux de descente) et garnitures en plastique pour chéneaux et conduites; tuyaux d'évacuation et systèmes de drainage; tuyauteries et canalisations, toutes pour utilisation sous terre; égouts; siphons; tubes d'écoulement en plastique pour maisons et canalisations d'eau de décharge, recouvrements en plastique pour tuyaux et canalisations; réservoirs d'eau non-métalliques; mains courantes; clôtures en béton; ciment pour la construction et mélanges pour la fabrication de béton; revêtements du sol; revêtements de toiture; couvertures; carton bitumé pour toiture; matériaux de doublure de toiture; asphalte, goudron et bitume pour la construction; produits bitumineux, matériaux d'étanchéité (matériaux de construction) et matières de remplissage (matériaux de construction); couches de barrage d'humidité et matériaux pour la construction de couches de barrage d'humidité; matériaux d'étanchéité pour travaux d'imperméabilisation (matériaux de construction) et de réparation; matériaux d'étanchement (matériaux de construction); tuyaux de cheminée en béton; réservoirs de compostage; dispositifs de protection de bord, bandes de plancher et de mur, rails, segments de rail, garnitures, segments de garniture, moulures concaves, bases de moulures concaves et plinthes; panneaux en plastique intérieurs pour la construction; profilés en plastique pour la construction; moulures en bois, produits en plastique et stratifiés pour la finition d'intérieurs, d'extérieurs et de meubles, moulures pour portes de garage; mains courantes.

Meubles

Meubles et parties de meubles; meubles de jardin et parties de ces meubles; garnitures pour meubles; moulures pour meubles; coussins; matériaux de rembourrage pour chaises et sofas; coussins (pas pour utilisation dans la chirurgie ou la médicine); miroirs, cadres de tableau; moulures pour miroirs et cadres de tableau; rails de cuisine; rails et garnitures pour la décoration ou l'ameublement; profilés de rails et de garnitures; stores roulants; conteneurs en plastique pour liquides.

Tapis et revêtements de sol

Revêtements de sol et matériaux de revêtement de sol; revêtements de mur (pas en textile); revêtements de sol en plastique sous forme de rouleaux, carreaux et feuilles; revêtements de mur en plastique et feuilles pour le revêtement de murs, de portes et de plafonds; tapis, tapis et nattes pour cabinets de toilette, toilettes et salles de bains; nattes pour véhicules automobiles.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juil. 2019

    Transféré

    Titulaire
    Marley Tile S.A., Rue de l'Avenir 42, 1147 Luxembourg, Luxembourg → Marley Limited, Lichfield Road, Branston, Burton-On-Trent, DE14 3HD, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 11.07.2019

  2. 9 nov. 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.11.2016

  3. 8 juil. 2014

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 08.07.2014

  4. 5 mai 2008

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans la FOSC No 85 du 05.05.2008

  5. 15 janv. 2007

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Marley Tile AG, Zinggentorstrasse 3, 6006 Luzern → Marley Tile S.A., Rue de l'Avenir 42, 1147 Luxembourg, Luxembourg

    Publié dans la FOSC No 9 du 15.01.2007

  6. 15 janv. 2007

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 9 du 15.01.2007

  7. 26 mars 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 58 du 26.03.1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.