DYNASITE

Marque suisse · 437480 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
437480
Numéro de demande
13940/1995
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
22 déc. 1995
Enregistrée
5 mars 1997
Publiée
26 mars 1997
Radiée
24 juil. 2006
Motif
Non prolongée
Priorité
11.12.1995 US
Remarques
Liste détaillée dans le dossier.
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Programmes d'ordinateurs pour la sélection, la conservation, la recherche et la dissémination de données et pour la conversion de telles données d'un format aux autres.

Papier et imprimés

Imprimés, en particulier brochures, manuels et livres.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 août 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 155 du 14.08.2006

  2. 8 déc. 1997

    Transféré

    Titulaire
    Electronic Book Technologies,, Inc., One Richmond Square, Providence (RI 02906), Etats-Unis d'Amérique → INSO Providence Corporation, One Richmond Square, Providence (RI 02906), Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FOSC No 236 du 08.12.1997

  3. 26 mars 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 58 du 26.03.1997

Parties

Titulaire

INSO Providence Corporation

One Richmond Square, Providence (RI 02906), US

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

10, route de Florissant, 1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.