CITY LINER

Marque suisse · 437497 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
437497
Numéro de demande
05901/1996
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
CITY LINER ((fig.))
Déposée
15 août 1996
Enregistrée
5 mars 1997
Publiée
26 mars 1997
Radiée
20 mars 2017
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Sciences, technologie et informatique

Restaurantbetrieb.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2017

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 20.03.2017

  2. 22 mai 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 98 du 22.05.2006

  3. 4 nov. 2002

    Transféré

    Titulaire
    City Line AG, Steinenberg 21, 4051 Basel → AD Atici Management GmbH, Hechtliacker 50, 4053 Basel

    Publié dans la FOSC No 213 du 04.11.2002

  4. 26 mars 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 58 du 26.03.1997

Parties

Titulaire

AD Atici Management GmbH

Hechtliacker 50, 4053 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.