BALLONART
Marque suisse · 437524 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 437524
- Numéro de demande
- 06979/1996
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 26 sept. 1996
- Enregistrée
- 5 mars 1997
- Publiée
- 26 mars 1997
- Radiée
- 1 mai 2017
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Imprimés, produits de l'imprimerie, modes d'emploi, matériel d'instruction, d'enseignement et de promotion; clichés.
Café, boulangerie et confiserie
Pains, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie; farines et préparations faites de céréales; levure, poudre pour faire lever.
Sciences, technologie et informatique
Services de franchisage, transfert de savoir-faire et concession de licences liées à la préparation du pain et de la farine.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2017
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 01.05.2017
- 4 déc. 2006
Adresse modifiée
- Titulaire
- Françoise Revelley-Bugnon, Rue de la Berra 52, 1630 Bulle → Françoise Revelly-Bugnon, Rue de la Berra 52, 1630 Bulle
Publié dans la FOSC No 235 du 04.12.2006
- 11 sept. 2006
Adresse modifiée
- Titulaire
- Françoise Bugnon, 210, au Chevrey, 1649 Pont-la-Ville → Françoise Revelley-Bugnon, Rue de la Berra 52, 1630 Bulle
Publié dans la FOSC No 175 du 11.09.2006
- 11 sept. 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 175 du 11.09.2006
- 26 mars 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 58 du 26.03.1997
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.