SIGNET

Marque suisse · 437542 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
437542
Numéro de demande
13092/1995
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
27 nov. 1995
Enregistrée
6 mars 1997
Publiée
27 mars 1997
Radiée
4 juil. 2016
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Outils électriques et machines compris dans cette classe.

Outils à main

Outils et instruments à main compris dans cette classe.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 juil. 2016

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.07.2016

  2. 22 sept. 2011

    Transféré

    Titulaire
    Impex Patrick Wyss, Mettlenbachstrasse 23, 8617 Mönchaltorf → KRAFTWERK Europe AG, Mettlenbachstrasse 23, 8617 Mönchaltorf

    Publié dans Swissreg le 22.09.2011

  3. 19 déc. 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 246 du 19.12.2005

  4. 27 mars 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 59 du 27.03.1997

Parties

Titulaire

KRAFTWERK Group AG

KRAFTWERK Europe AG

Mettlenbachstrasse 23, 8617 Mönchaltorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.