Marque figurative

Marque suisse · 437577 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
437577
Numéro de demande
10057/1995
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
29 août 1995
Enregistrée
6 mars 1997
Publiée
27 mars 1997
Radiée
25 mars 2026
Motif
Non prolongée
Langue de la procédure
allemand
Classification de Vienne
02.01.16, 02.01.20
Source
Swissreg

Produits et services

Produits agricoles et horticoles

Animaux vivants

Texte déposé

Lebende Tiere.

Transport et voyages

Veranstaltung von Reitferien; Vermietung von Pferden.

Éducation, divertissement et sport

Betrieb einer Reitschule; Tierdressur, insbesondere Pferdedressur; Durchführung von Reitsportveranstaltungen.

Sciences, technologie et informatique

Tierpflege, einschliesslich Pflege von Pensionspferden; Betrieb von Tierpflegeheimen.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2026

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.03.2026
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

  2. 2 sept. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.09.2015

  3. 19 sept. 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 181 du 19.09.2005

  4. 27 mars 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 59 du 27.03.1997

Parties

Titulaire

Urs Jegen

8127 Forch

Mandataire

R.A. Egli & Co. Patentanwälte

8008 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.