Marque figurative

Marque suisse · 437580 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
437580
Numéro de demande
11047/1995
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
13 sept. 1995
Enregistrée
6 mars 1997
Publiée
27 mars 1997
Radiée
17 avr. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Datenverarbeitungsgeräte und -anlagen, Computersoftware, digitale Datenträger.

Papier et imprimés

Matériel d'enseignement et d'instruction

Texte déposé

Lehr- und Unterrichtsmittel.

Publicité et services aux entreprises

Werbung, Büroarbeiten.

Télécommunications

Télécommunications

Texte déposé

Telekommunikation.

Éducation, divertissement et sport

Éducation, formation

Texte déposé

Erziehung, Ausbildung.

Sciences, technologie et informatique

Erstellen von Programmen für die Datenverarbeitung, Rechtsberatung und -vertretung.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 mai 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 88 du 08.05.2006

  2. 27 mars 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 59 du 27.03.1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.