VErgell GENÈVE

Marque suisse · 437584 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
437584
Numéro de demande
12591/1995
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
VErgell GENÈVE ((fig.))
Déposée
8 nov. 1995
Enregistrée
6 mars 1997
Publiée
27 mars 1997
Radiée
13 juin 2016
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Meubles

Meubles, chaises, tables, accessoires de mobilier, miroirs, cadres; tous ces produits étant de provenance suisse.

Traitement de matériaux

Traitement de matériaux

Texte déposé

Traitement de matériaux.

Sciences, technologie et informatique

Service de dessinateur d'art graphique dans le domaine du métal, du bois, du cuir textile et du plastique.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 2016

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.06.2016

  2. 20 juin 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 117 du 20.06.2005

  3. 27 mars 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 59 du 27.03.1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.