MAILLE Dijonnaise

Marque suisse · 437586 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
437586
Numéro de demande
13033/1995
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
MAILLE Dijonnaise ((fig.))
Déposée
24 nov. 1995
Enregistrée
6 mars 1997
Publiée
27 mars 1997
Radiée
26 juin 2006
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
schwarz, gelb, weiss.
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Würzige Saucen und insbesondere kremige Senfmischungen; alle vorgenannten Produkte französischer Herkunft.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 136 du 17.07.2006

  2. 20 avr. 2000

    Transféré

    Titulaire
    Compagnie Gervais Danone, (Société anonyme), 126-130, Rue Jules Guesde, 92300 Levallois-Perret, France → Amora Maille, 48, quai Nicolas Rolin, 21000 Dijon, France
    Mandataire
    E. Blum & Co., Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet & Humphrey, 16, avenue du Théâtre, 1005 Lausanne

    Publié dans la FOSC No 79 du 20.04.2000

  3. 27 mars 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 59 du 27.03.1997

Parties

Titulaire

Amora Maille

48, quai Nicolas Rolin, 21000 Dijon, FR

Mandataire

ABREMA Agence Brevets et Marques Ganguillet & Humphrey

16, avenue du Théâtre, 1005 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.