Marque figurative
Marque suisse · 437694 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 437694
- Numéro de demande
- 05701/1996
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 7 août 1996
- Enregistrée
- 10 mars 1997
- Publiée
- 1 avr. 1997
- Protégée jusqu’au
- 7 août 2036
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 02.05.02, 02.05.08, 02.05.18, 02.05.24
Produits et services
Éclairage, chauffage et sanitaire
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires
Texte déposé
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 mai 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 07.08.2026 → 07.08.2036
Publié dans Swissreg le 29.05.2026
- 8 nov. 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy (supprimé)
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
- 8 nov. 2023
Transféré
- Titulaire
- Haier Group Corporation, Haier Road, Hi-Tech Industrial Zone, Qingdao (Shandong Province 266101), Chine → Qingdao Haishang Zhicai Management Consulting Co., Ltd., Haier Industrial Park, No.1 Haier Road, Laoshan District, Qingdao City, SHANDONG PROVINCE, Chine
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
- 23 févr. 2018
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Katzarov SA, Rue des Epinettes 19, 1227 Genève → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 23.02.2018
- 26 août 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Katzarov SA, Rue des Epinettes 19, 1227 Genève
Publié dans Swissreg le 26.08.2016
- 26 août 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 26.08.2016
- 23 oct. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève → Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans la FOSC No 205 du 23.10.2006
- 23 oct. 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 205 du 23.10.2006
2 entrées antérieures
- 4 juil. 1997
Rectifié
- Titulaire
- Haier Group Corporation, Haier Road, Hi-Tech Industrial Zone, Quingdao (Shandong Province 266101), Chine → Haier Group Corporation, Haier Road, Hi-Tech Industrial Zone, Qingdao (Shandong Province 266101), Chine
Publié dans la FOSC No 126 du 04.07.1997
- 1 avr. 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 60 du 01.04.1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.