SEAGULL

Marque suisse · 437737 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
437737
Numéro de demande
01138/1996
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
19 févr. 1996
Enregistrée
11 mars 1997
Publiée
1 avr. 1997
Radiée
26 sept. 2016
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Motorfahrzeuge und deren Bestand- und Zubehörteile, soweit in Klasse 12 enthalten.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 sept. 2016

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 26.09.2016

  2. 12 déc. 2012

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 12.12.2012

  3. 3 janv. 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 1 du 03.01.2006

  4. 1 avr. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 60 du 01.04.1997

Parties

Titulaire

Toyota Jidosha Kabushiki Kaisha (Toyota Motor Corporation)

1, Toyota-cho, Toyota-shi (Aichi-ken), JP

Mandataire

Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Schaad, Balass, Menzl & Partner AG Patent- und Markenanwälte

Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.