Buell
Marque suisse · 437749 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 437749
- Numéro de demande
- 01131/1996
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Buell ((fig.))
- Déposée
- 19 févr. 1996
- Enregistrée
- 11 mars 1997
- Publiée
- 1 avr. 1997
- Radiée
- 11 sept. 2026
- Motif
- Non prolongée
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 27.05.01, 27.05.24
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Fahrzeuge, sowie deren Bestandteile und Zubehör (soweit in dieser Klasse enthalten).
Vêtements et chaussures
Vêtements, articles de chapellerie
Texte déposé
Bekleidungsstücke, Kopfbedeckungen.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 sept. 2026
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 11.09.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 11.09.2026
- 26 avr. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 26.04.2023
- 27 févr. 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 (supprimé)
Publié dans Swissreg le 27.02.2023
- 27 févr. 2023
Fusionné
- Titulaire
- H-D U.S.A., LLC, 3700 West Juneau Avenue, Milwaukee, WI 53208, Etats-Unis d'Amérique → Harley-Davidson Motor Company, Inc., 3700 W Juneau Ave, Milwaukee; Wl 53208, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 27.02.2023
- 17 févr. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 17.02.2016
- 26 nov. 2012
Fusionné
- Titulaire
- H-D Michigan, LLC, 315 West Huron St.,, Suite 400, Ann Arbor, MI (48103), Etats-Unis d'Amérique → H-D U.S.A., LLC, 3700 West Juneau Avenue, Milwaukee, WI 53208, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 26.11.2012
- 2 févr. 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bovard SA, Ingénieurs-conseils, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 02.02.2011
- 23 mars 2009
Transféré
- Titulaire
- H-D Michigan, Inc., 315 West Huron St.,, Suite 400, Ann Arbor, Michigan 48103, Etats-Unis d'Amérique → H-D MI, LLC, 315 West Huron St.,, Suite 400, Ann Arbor, MI (48103), Etats-Unis d'Amérique
- Mandataire
- Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → Bovard SA, Ingénieurs-conseils, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 23.03.2009
5 entrées antérieures
- 23 mars 2009
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- H-D MI, LLC, 315 West Huron St.,, Suite 400, Ann Arbor, MI (48103), Etats-Unis d'Amérique → H-D Michigan, LLC, 315 West Huron St.,, Suite 400, Ann Arbor, MI (48103), Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 23.03.2009
- 5 déc. 2005
Transféré
- Titulaire
- Buell Motorcycle Company, 2815 Buell Drive, East Troy (WI53120), Etats-Unis d'Amérique → H-D Michigan, Inc., 315 West Huron St.,, Suite 400, Ann Arbor, Michigan 48103, Etats-Unis d'Amérique
- Mandataire
- Troller Hitz Troller & Partner, Münstergasse 38, 3011 Bern → Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FOSC No 236 du 05.12.2005
- 5 déc. 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 236 du 05.12.2005
- 6 mai 1999
Transféré
- Titulaire
- Urs Lehmann, Schulhausstrasse 5, 4553 Subingen → Buell Motorcycle Company, 2815 Buell Drive, East Troy (WI53120), Etats-Unis d'Amérique
- Mandataire
- Troller Hitz Troller & Partner, Münstergasse 38, 3011 Bern
Publié dans la FOSC No 87 du 06.05.1999
- 1 avr. 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 60 du 01.04.1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.