Le carrefour du salon
Marque suisse · 437817 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 437817
- Numéro de demande
- 04217/1996
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Le carrefour du salon ((fig.))
- Déposée
- 10 juin 1996
- Enregistrée
- 12 mars 1997
- Publiée
- 2 avr. 1997
- Protégée jusqu’au
- 10 juin 2036
- Couleurs revendiquées
- grenat
- Classification de Vienne
- 27.05.01
- Source
- Swissreg
Produits et services
Meubles
Meubles rembourrés en tissu, cuir ou autre matériel, salons en tout genre.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 sept. 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 10.06.2026 → 10.06.2036
Publié dans Swissreg le 14.09.2026
- 26 août 2026
Transféré
- Titulaire
- Jean-Léon Zbinden, Rose des Vents, 1405 Pomy → Yverdon Meubles J-L Zbinden SA, le Bey 20, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 19 nov. 2024
Publication
Publié dans Swissreg le 19.11.2024
- 1 juin 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 01.06.2016
- 12 juin 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 111 du 12.06.2006
- 2 avr. 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 61 du 02.04.1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.