OPAL

Marque suisse · 437825 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
437825
Numéro de demande
11372/1995
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
28 sept. 1995
Enregistrée
13 mars 1997
Publiée
2 avr. 1997
Radiée
2 mai 2016
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Datenverarbeitungsgeräte und Software zur optimalen Auslegung von elektrischen Motoren und deren Antriebe, Frequenzumrichter und weiteren Zubehörteilen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 mai 2016

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.05.2016

  2. 29 mai 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 102 du 29.05.2006

  3. 10 avr. 2006

    Mandataire radié

    Mandataire
    André Braun, Patentanwalt, Murtengasse 5, 4051 Basel (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 70 du 10.04.2006

  4. 7 nov. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    André Braun, Patentanwalt, Murtengasse 5, 4051 Basel

    Publié dans la FOSC No 215 du 07.11.1997

  5. 7 nov. 1997

    Partiellement radié

    LPS
    9, Datenverarbeitungsgeräte, Software. → 9, Datenverarbeitungsgeräte und Software zur optimalen Auslegung von elektrischen Motoren und deren Antriebe, Frequenzumrichter und weiteren Zubehörteilen.
    Classification internationale
    9 → 9

    Publié dans la FOSC No 215 du 07.11.1997

  6. 2 avr. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 61 du 02.04.1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.