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Marque suisse · 437828 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
437828
Numéro de demande
12816/1995
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
14 nov. 1995
Enregistrée
13 mars 1997
Publiée
2 avr. 1997
Radiée
20 janv. 1999
Motif
Révoquée
Source
Swissreg

Produits et services

Matériaux de construction non métalliques

Matériaux de construction non métalliques

Texte déposé

Baumaterialien (nicht aus Metall).

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 juil. 1999

    Révoqué

    Publié dans la FOSC No 128 du 06.07.1999

  2. 2 avr. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 61 du 02.04.1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.