Marque figurative
Marque suisse · 437889 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 437889
- Numéro de demande
- 11310/1995
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 27 sept. 1995
- Enregistrée
- 13 mars 1997
- Publiée
- 3 avr. 1997
- Radiée
- 1 mai 2006
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits chimiques
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture; Engrais
Texte déposé
Chemische Erzeugnisse für gewerbliche, wissenschaftliche, fotografische, land-, garten- und forstwirtschaftliche Zwecke; Düngemittel.
Produits pharmaceutiques
Desinfektionsmittel, Mittel zur Vertilgung von schädlichen Tieren; Fungizide, Herbizide.
Produits agricoles et horticoles
Produits agricoles, horticoles et forestiers ainsi que graines, non compris dans d'autres classes; Semences
Texte déposé
Land-, garten- und forstwirtschaftliche Erzeugnisse sowie Samenkörner, soweit sie nicht in anderen Klassen enthalten sind; Sämereien.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mai 2006
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 98 du 22.05.2006
- 3 avr. 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 62 du 03.04.1997
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.