ZEMA

Marque suisse · 437977 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
437977
Numéro de demande
05498/1996
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
29 juil. 1996
Enregistrée
14 mars 1997
Publiée
3 avr. 1997
Radiée
5 mars 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Outils à main

Nicht elektrische Schweiss- und Lötapparate.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 mars 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 59 du 26.03.2007

  2. 3 avr. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 62 du 03.04.1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.