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Marque suisse · 437989 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 437989
- Numéro de demande
- 05645/1995
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 30 mars 1995
- Enregistrée
- 14 mars 1997
- Publiée
- 3 avr. 1997
- Radiée
- 23 oct. 2025
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Gebrauchspriorität: Dezember 1983. Durchgesetzte Marke.
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Produits de l'imprimerie
Texte déposé
Druckereierzeugnisse.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2025
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 23.10.2025
- 5 nov. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 05.11.2014
- 19 déc. 2012
Transféré
- Titulaire
- Schoch und Partner, Unternehmensführung, Nägelihof 1, 8001 Zürich → Arthouse Commercio Movie AG, Nicolas von Graffenried, Grossmünsterplatz 1, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 19.12.2012
- 25 avr. 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 79 du 25.04.2005
- 29 mars 2005
Mandataire radié
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19, 8001 Zürich (supprimé)
Publié dans la FOSC No 60 du 29.03.2005
- 23 janv. 1998
Transféré
- Titulaire
- Commercio-Movie AG, Grossmünsterplatz 1, 8001 Zürich → Schoch und Partner, Unternehmensführung, Nägelihof 1, 8001 Zürich
Publié dans la FOSC No 15 du 23.01.1998
- 3 avr. 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 62 du 03.04.1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.