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Marque suisse · 438002 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
438002
Numéro de demande
01175/1996
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
20 févr. 1996
Enregistrée
14 mars 1997
Publiée
3 avr. 1997
Radiée
12 sept. 2026
Motif
Non prolongée
Priorité
28.09.1995 US
Langue de la procédure
allemand
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Streckvorrichtungen für den Patiententransport.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 sept. 2026

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    12.09.2026
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 12.09.2026

  2. 23 févr. 2018

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Katzarov SA, Rue des Epinettes 19, 1227 Genève → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

    Publié dans Swissreg le 23.02.2018

  3. 11 févr. 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.02.2016

  4. 6 août 2007

    Transféré

    Titulaire
    Hill-Rom, Inc., 1069 State Route 46 East, Batesville (IN 47006-9167), Etats-Unis d'Amérique → Hill-Rom Services, Inc., 1069 State Route 46 East, Batesville, IN 47006, Etats-Unis d'Amérique
    Mandataire
    Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Les Acacias → Katzarov SA, Rue des Epinettes 19, 1227 Genève

    Publié dans la FOSC No 149 du 06.08.2007

  5. 27 mars 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co., Patentanwälte, Vorderberg 11, 8044 Zürich → Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Les Acacias

    Publié dans la FOSC No 60 du 27.03.2006

  6. 27 mars 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 60 du 27.03.2006

  7. 3 avr. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 62 du 03.04.1997

Parties

Titulaire

Hill-Rom Services, Inc.

1069 State Route 46 East, Batesville, IN 47006, US

Mandataire

Katzarov SA

Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.