LA SEILLE

Marque suisse · 438057 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
438057
Numéro de demande
01031/1996
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
15 févr. 1996
Enregistrée
17 mars 1997
Publiée
4 avr. 1997
Protégée jusqu’au
15 févr. 2036
Source
Swissreg

Produits et services

Bières et boissons sans alcool

Bier, Mineralwasser und andere alkoholfreie Getränke.

Boissons alcoolisées

Weine, Spirituosen, Liqueur, Aperitif und andere alkoholische Getränke (ausgenommen Biere).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 févr. 2026

    Prolongé

    Echéance de la protection
    15.02.2026 → 15.02.2036

    Publié dans Swissreg le 10.02.2026

  2. 17 févr. 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 17.02.2016

  3. 13 mars 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 50 du 13.03.2006

  4. 6 févr. 2006

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Lagerhäuser der Centralschweiz, Amsleracherweg 6, 5033 Buchs AG → Weinkellereien Aarau S.A., Rohrerstrasse 64,, Postfach, 5001 Aarau

    Publié dans la FOSC No 25 du 06.02.2006

  5. 4 avr. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 63 du 04.04.1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.