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Marque suisse · 438117 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
438117
Numéro de demande
08705/1996
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
22 nov. 1996
Enregistrée
17 mars 1997
Publiée
7 avr. 1997
Protégée jusqu’au
22 nov. 2026
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vin

Texte déposé

Wein.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 nov. 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 16.11.2016

  2. 11 déc. 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 240 du 11.12.2006

  3. 7 avr. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 64 du 07.04.1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.