LE BOURGEON DE LA TREILLE DE GENEVE

Marque suisse · 438132 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
438132
Numéro de demande
08725/1996
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
22 nov. 1996
Enregistrée
17 mars 1997
Publiée
7 avr. 1997
Radiée
25 juin 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Moulages, sculptures et insignes en métaux communs.

Bijouterie et horlogerie

Moulages, sculptures et insignes en métaux précieux; breloques, broches et écrins; articles de bijouterie.

Café, boulangerie et confiserie

Boulangerie, pâtisserie, confiserie, petitsfours et chocolat. Tous ces produits étant de provenance suisse.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 juil. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 135 du 16.07.2007

  2. 7 avr. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 64 du 07.04.1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.