SAC

Marque suisse · 438252 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
438252
Numéro de demande
01391/1994
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
SAC ((Schweizer Wappen mit Gemse)) ((fig.))
Éléments verbaux
SAC ((Schweizer Wappen mit Gemse))
Déposée
9 févr. 1994
Enregistrée
18 mars 1997
Publiée
10 avr. 1997
Radiée
29 nov. 2004
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
Rot, schwarz, weiss.
Remarques
Gebrauchspriorität: 1863.
Source
Swissreg

Produits et services

Publicité et services aux entreprises

Werbung; Handelsverwaltung; Büroarbeiten.

Finance, assurance et immobilier

Assurances; Affaires financières; Affaires immobilières

Texte déposé

Versicherungswesen; Finanzwesen; Immobilienwesen.

Construction et réparation

Construction; Réparation; Travaux d'installation

Texte déposé

Bauwesen; Reparaturwesen; Installationsarbeiten.

Éducation, divertissement et sport

Formation; activités sportives et culturelles

Texte déposé

Ausbildung; sportliche und kulturelle Aktivitäten.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 247 du 20.12.2004

  2. 10 avr. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 67 du 10.04.1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.