Marque figurative

Marque suisse · 438266 · Marque figurative · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement: 438266
Numéro de demande: 02863/1996
Statut: En vigueur
Type: Marque figurative
Telle qu’enregistrée: ((fig.))
Déposée: 22 avr. 1996
Enregistrée: 18 mars 1997
Publiée: 10 avr. 1997
Protégée jusqu’au: 22 avr. 2036
Classification de Vienne: 03.03.01, 03.03.15, 26.11.03, 26.11.21

Produits et services

Transport et voyages

Transports

Texte déposé

Transports.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

4 nov. 2025
Prolongé
Echéance de la protection
22.04.2026 → 22.04.2036
Publié dans Swissreg le 04.11.2025
21 déc. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 21.12.2015
23 nov. 2015
Transféré
Titulaire
Duperrex Frères SA, Route de Morges, 1144 Ballens → Duperrex Holding SA, Route d'Apples 6, 1144 Ballens
Publié dans Swissreg le 23.11.2015
27 févr. 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 40 du 27.02.2006
11 nov. 2002
Adresse du titulaire modifiée
Titulaire
Duperrex Frères SA, Transports + Combustibles, Case postale 56, 1185 Mont-sur-Rolle → Duperrex Frères SA, Route de Morges, 1144 Ballens
Publié dans la FOSC No 218 du 11.11.2002
10 avr. 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 67 du 10.04.1997

Parties

Titulaire

Duperrex Holding SA

Route d'Apples 6, 1144 Ballens

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.