Overseas

Marque suisse · 438338 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
438338
Numéro de demande
09225/1996
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Overseas ((fig.))
Déposée
16 déc. 1996
Enregistrée
19 mars 1997
Publiée
10 avr. 1997
Radiée
17 juil. 2017
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué; joaillerie, pierres précieuses; horlogerie et autres instruments chronométriques ainsi que leurs parties non comprises dans d'autres classes.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2017

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 17.07.2017

  2. 26 mars 2007

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Richemont Intellectual Property Services, 50, chemin de la Chênaie, 1293 Bellevue → Richemont International SA, Département Propriété Intellectuelle, 50, chemin de la Chênaie, 1293 Bellevue

    Publié dans la FOSC No 59 du 26.03.2007

  3. 31 juil. 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 146 du 31.07.2006

  4. 10 avr. 2006

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Richemont Intellectual Property Services, 8, Boulevard James-Fazy, 1201 Genève → Richemont Intellectual Property Services, 50, chemin de la Chênaie, 1293 Bellevue

    Publié dans la FOSC No 70 du 10.04.2006

  5. 10 mai 2004

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Berkeley, Intellectual Property Services, 8, Boulevard James-Fazy,, P.O. Box 2161, CH-1211 Genève 2 → Richemont Intellectual Property Services, 8, Boulevard James-Fazy, 1201 Genève

    Publié dans la FOSC No 89 du 10.05.2004

  6. 30 déc. 2002

    Transféré

    Titulaire
    Vacheron & Constantin S.A., 1, rue et quai des Moulins, 1204 Genève → Richemont International SA, Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne
    Mandataire
    Berkeley Intellectual Property, Services SA, 8, boulevard James-Fazy,, P.O. Box 2161, 1211 Genève 2 → Berkeley, Intellectual Property Services, 8, Boulevard James-Fazy,, P.O. Box 2161, CH-1211 Genève 2

    Publié dans la FOSC No 250 du 30.12.2002

  7. 22 août 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Business Control S.A., Intellectual Property Services, 6, Boulevard James-Fazy, Case Postale 2161, 1211 Genève 2 → Berkeley Intellectual Property, Services SA, 8, boulevard James-Fazy,, P.O. Box 2161, 1211 Genève 2

    Publié dans la FOSC No 161 du 22.08.2001

  8. 23 déc. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Soprintel S.A., 23-25, avenue Léopold-Robert, 2300 La Chaux-de-Fonds → Business Control S.A., Intellectual Property Services, 6, Boulevard James-Fazy, Case Postale 2161, 1211 Genève 2

    Publié dans la FOSC No 247 du 23.12.1997

1 entrée antérieure
  1. 10 avr. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 67 du 10.04.1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.