15 MILMIL 15
Marque suisse · 438410 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 438410
- Numéro de demande
- 07466/1996
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- 15 MILMIL 15 ((fig.))
- Déposée
- 14 oct. 1996
- Enregistrée
- 19 mars 1997
- Publiée
- 11 avr. 1997
- Protégée jusqu’au
- 14 oct. 2036
- Langue de la procédure
- italien
- Classification de Vienne
- 27.05.01
- Source
- Swissreg
Produits et services
Tissus
Tessuti di lana per uso nella fabbricazione di abiti.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 14.10.2026 → 14.10.2036
Publié dans Swissreg le 15.09.2026
- 31 oct. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.10.2016
- 26 nov. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Jacobacci & Partners SA, Via Luganetto 3, 6962 Lugano → M. ZARDI & CO. S.A., Via Pioda 6, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 26.11.2014
- 24 mars 2014
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Jacobacci & Partners S.A., 2, avenue de la Gare des Eaux-Vives, 1207 Genève → Jacobacci & Partners SA, Via Luganetto 3, 6962 Lugano
Publié dans Swissreg le 24.03.2014
- 14 janv. 2008
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Jacobacci & Perani SA, 4, rue de l'Est, 1207 Genève → Jacobacci & Partners S.A., 2, avenue de la Gare des Eaux-Vives, 1207 Genève
Publié dans la FOSC No 8 du 14.01.2008
- 9 oct. 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 195 du 09.10.2006
- 11 avr. 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 68 du 11.04.1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.