SIN IGUAL
Marque suisse · 438450 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 438450
- Numéro de demande
- 03881/1996
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 28 mai 1996
- Enregistrée
- 20 mars 1997
- Publiée
- 14 avr. 1997
- Protégée jusqu’au
- 28 mai 2036
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Vin
Texte déposé
Wein.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mai 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 28.05.2026 → 28.05.2036
Publié dans Swissreg le 11.05.2026
- 11 févr. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Araucaria Point Sàrl, c/o Skylark Solutions Sàrl, Rue de l'Arquebuse 22, 1204 Genève → Araucaria Point Sàrl, Rue de I'Arquebuse 22, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 11.02.2025
- 25 juil. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Araucaria Point Sàrl, c/o Skylark Solutions Sàrl, Rue de l'Arquebuse 22, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 25.07.2023
- 28 févr. 2018
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Bataillard & Cie AG, Hasenmoosstrasse 33, 6023 Rothenburg → Bataillard AG, Hasenmoosstrasse 33, 6023 Rothenburg
Publié dans Swissreg le 28.02.2018
- 16 déc. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 16.12.2015
- 26 juin 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 121 du 26.06.2006
- 14 avr. 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 69 du 14.04.1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.