ORNAMOTION
Marque suisse · 438468 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 438468
- Numéro de demande
- 00052/1996
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 5 janv. 1996
- Enregistrée
- 20 mars 1997
- Publiée
- 14 avr. 1997
- Radiée
- 7 août 2006
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Décorations, ornements et expositions d'objets saisonniers actionées électriquement ou électroniquement, décorations, ornements et expositions d'objets activés électriquement ou électroniquement pour arbres de Noël, expositions d'objets animés activés électriquement ou électroniquement, moteurs pour l'animation de décorations de Noël, de décorations saisonnières et d'expositions d'objets, commandes électriques et électroniques pour ceux-ci, parties et accessoires de ces produits.
Jeux, jouets et articles de sport
Décorations, ornements et expositions d'objets saisonniers, décorations, ornements et expositions d'objets pour Noël, décorations, ornements et expositions d'objets pour arbres de Noël, décorations, ornements et expositions d'objets animés pour arbres de Noël, décorations, ornements et expositions d'objets animés saisonniers, parties et accessoires de ces produits.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 août 2006
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 165 du 28.08.2006
- 14 avr. 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 69 du 14.04.1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.