Quorum Software
Marque suisse · 438544 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 438544
- Numéro de demande
- 09421/1996
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Quorum Software ((fig.))
- Déposée
- 23 déc. 1996
- Enregistrée
- 21 mars 1997
- Publiée
- 14 avr. 1997
- Protégée jusqu’au
- 23 déc. 2036
- Classification de Vienne
- 07.01.24, 27.05.01, 27.05.11
- Source
- Swissreg
Produits et services
Sciences, technologie et informatique
Programmation pour ordinateurs
Texte déposé
Programmation pour ordinateurs.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 23.12.2026 → 23.12.2036
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 23 nov. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 23.11.2016
- 27 nov. 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 230 du 27.11.2006
- 27 nov. 2006
Transféré
- Titulaire
- Ordi-Conseil S.A., 54, chemin Frank-Thomas, 1208 Genève → Quorum Software SA, 9, Rue de la Gabelle, 1227 Carouge
Publié dans la FOSC No 230 du 27.11.2006
- 14 avr. 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 69 du 14.04.1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.