HECS

Marque suisse · 438546 · Marque combinée · En vigueur

La marque HECS telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
438546
Numéro de demande
09453/1996
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
HECS ((fig.))
Déposée
23 déc. 1996
Enregistrée
21 mars 1997
Publiée
14 avr. 1997
Protégée jusqu’au
23 déc. 2036
Langue de la procédure
allemand
Classification de Vienne
27.05.01
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Motorräder und Katalysatorsysteme für die Behandlung von Abgasen bei Motorrädern.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 oct. 2026

    Prolongé

    Echéance de la protection
    23.12.2026 → 23.12.2036

    Publié dans Swissreg le 13.10.2026

  2. 12 oct. 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.10.2016

  3. 30 oct. 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 210 du 30.10.2006

  4. 14 avr. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 69 du 14.04.1997

Parties

Titulaire

Honda Giken Kogyo Kabushiki Kaisha

No. 1-1, 2-chome, Minami-aoyama Minato-ku, Tokyo, JP

Mandataire

Ammann Patentanwälte AG

Ammann Patentanwälte AG Bern

Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.