VERT POMME

Marque suisse · 438593 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
438593
Numéro de demande
13730/1995
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
19 déc. 1995
Enregistrée
24 mars 1997
Publiée
15 avr. 1997
Protégée jusqu’au
19 déc. 2035
Source
Swissreg

Produits et services

Publicité et services aux entreprises

Publicité, notamment agences de publicité, courrier publicitaire, diffusion d'annonces et de matériel publicitaires, documentation publicitaire, reproduction de documents. Création de marques, relations publiques. Aide à la gestion et à l'administration des affaires commerciales. Travaux de bureau, notamment services de sténographie et de dactylographie. Développements de stratégies commerciales.

Télécommunications

Télécommunications, notamment développements de services publicitaires par réseau de télécommunications.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 déc. 2025

    Prolongé

    Echéance de la protection
    19.12.2025 → 19.12.2035

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

  2. 4 nov. 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    Philippe Nordmann, Rue de l'Ale 25, 1002 Lausanne (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 04.11.2025

  3. 25 avr. 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 25.04.2016

  4. 10 mars 2016

    Transféré

    Titulaire
    Vert Pomme Sàrl, Rue Principale 24, 1682 Cerniaz → Atelier Vert Pomme SàrL, Allée du Rionzi 1, 1028 Préverenges
    Mandataire
    CABINET ROLAND NITHARDT, Conseils en Propriété Industrielle S.A., Y-Parc - Swiss Technopole, Rue Galilée 7, 1400 Yverdon-les-Bains → Philippe Nordmann, Rue de l'Ale 25, 1002 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 10.03.2016

  5. 2 mars 2014

    Transféré

    Titulaire
    Serge Beck, 1, chemin de Couvaloup, 1147 Montricher → Vert Pomme Sàrl, Rue Principale 24, 1682 Cerniaz
    Mandataire
    Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété Industrielle S.A., Y-Parc / 9, rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains → CABINET ROLAND NITHARDT, Conseils en Propriété Industrielle S.A., Y-Parc - Swiss Technopole, Rue Galilée 7, 1400 Yverdon-les-Bains

    Publié dans Swissreg le 02.03.2014

  6. 23 janv. 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 15 du 23.01.2006

  7. 27 mai 2002

    Transféré

    Titulaire
    Vert Pomme S.A., 1, chemin de Couvaloup, 1147 Montricher → Serge Beck, 1, chemin de Couvaloup, 1147 Montricher
    Mandataire
    Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété, Industrielle SA, chemin de la Sallaz, Case postale 3347, 1400 Yverdon-les-Bains → Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété Industrielle S.A., Y-Parc / 9, rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains

    Publié dans la FOSC No 99 du 27.05.2002

  8. 15 avr. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 70 du 15.04.1997

Parties

Titulaire

Atelier Vert Pomme Sàrl

Atelier Vert Pomme SàrL

Allée du Rionzi 1, 1028 Préverenges

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.