DO - LITTLE

Marque suisse · 438689 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
438689
Numéro de demande
09198/1996
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
12 déc. 1996
Enregistrée
25 mars 1997
Publiée
16 avr. 1997
Radiée
16 juil. 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Edelmetalle und deren Legierungen sowie daraus hergestellte und damit plattierte Waren; Juwelierwaren und Schmuckwaren.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 août 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 149 du 06.08.2007

  2. 16 avr. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 71 du 16.04.1997

Parties

Titulaire

Stefan Feger

4051 Basel

Mandataire

Simonius & Partner Advokatur und Notariat

Freie Strasse 39, 4001 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.