Marque figurative
Marque suisse · 438691 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 438691
- Numéro de demande
- 02681/1995
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 14 mars 1995
- Enregistrée
- 25 mars 1997
- Publiée
- 16 avr. 1997
- Radiée
- 19 oct. 2015
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Gebrauchspriorität: Dezember 1991.
- Source
- Swissreg
Produits et services
Transport et voyages
Transport, emballage et entreposage de marchandises
Texte déposé
Transportwesen, Verpackung und Lagerung von Waren.
Traitement de matériaux
Wertstoff- und Kehrichtwiederverwertung und -entsorgung.
Sciences, technologie et informatique
Wertstoff- und Kehrichtsammlung, Beratung im Zusammenhang mit Wertstoff- und Kehrichtsammlung, -entsorgung und -wiederverwertung.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2015
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 19.10.2015
- 14 mars 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 51 du 14.03.2005
- 16 avr. 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 71 du 16.04.1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.